Mentions légales
Dernière mise à jour : 26 septembre 2026
Informations prévues par l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Éditeur
Le site et l'application CropOwl, accessibles à l'adresse cropowl.com, sont édités par :
- Raison sociale
- [raison sociale : à compléter]
- Forme juridique
- [forme juridique : à compléter]
- Capital social
- [capital social : à compléter]
- Siège social
- [adresse du siège : à compléter]
- Immatriculation
- [RCS et SIREN : à compléter]
- TVA intracommunautaire
- [numéro de TVA : à compléter]
- contact@cropowl.com
- Téléphone
- [téléphone : à compléter]
Directeur de la publication
[nom et fonction : à compléter]
Hébergement
- Application et API
- Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — tél. +1 888 993 5273. Les pages sont servies par le réseau de Cloudflare ; les traitements de l'application sont exécutés dans l'Union européenne.
- Base de données
- Neon, LLC (groupe Databricks), Databricks, Inc., 160 Spear Street, Suite 1300, San Francisco, CA 94105, États-Unis. Les données sont stockées à Francfort (Allemagne).
- Envoi des e-mails
- Sendinblue SAS (Brevo), 17 rue Salneuve, 75017 Paris, France — RCS Paris 498 019 298.
Propriété intellectuelle
La marque CropOwl, le logiciel, la structure de l'application et ses contenus (textes, règles d'alerte, graphismes) sont la propriété de l'éditeur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les données publiques affichées (cartes, parcelles, météo, restrictions d'eau, sol, images satellite) restent soumises aux licences de leurs producteurs, détaillées sur la page Sources des données. Le fond de carte est fourni par l'IGN (« Source : IGN »).
Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité. CropOwl utilise les cookies nécessaires à son fonctionnement et, seulement avec votre accord, une mesure d'audience (en savoir plus).
Nous contacter
Pour toute question sur le site ou le service : contact@cropowl.com.